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Quelle fiscalité pour les clubistes ?

Le principe essentiel en matière de fiscalité des clubs est celui de la transparence fiscale (note du 23 décembre 1969 BOCD 1969 II 4694). Ce qui signifie que les membres d'un club se trouvent placés, au regard de la fiscalité, dans une situation comparable, à celle qui serait la leur s'ils géraient personnellement leur portefeuille. Au détail près que cela concerne uniquement les revenus (dividendes, intérêts…) et non les gains en capital. En vertu de ce principe, chaque membre doit, par exemple, déclarer sa quote-part de dividendes perçus par l'intermédiaire du club.

Mais les clubs bénéficient également d'avantages fiscaux spécifiques. La loi du 5 juillet 1978 reconnaît le caractère pédagogique des clubs et leur permet de bénéficier d'un régime d'imposition simplifié. Celui-ci prévoit que les gains nets retirés d'opérations de bourse effectuées par le club échappent à toute taxation. En clair, les plus-values réalisées par le club pendant toute la durée de son fonctionnement sont exonérées. Celles réalisées par les membres à l'occasion de leur sortie (démission ou dissolution du club) sont imposables.

Consultez notre dossier complet sur la fiscalité des clubs en cliquant ici

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